| La féodalité |
Le terme féodalité s'applique à l'ensemble des lois et coutumes qui régirent l'ordre politique et social pendant le Moyen Âge.
L'un des éléments principaux de la société germanique était la truste (de trost = fidélité), association volontaire d'un certain nombre de guerriers autour d'un chef qui les nourrissait et qu'ils suivaient à la chasse et à la guerre.
C'est dans ce groupe primitif, suivant quelques auteurs qu'il faudrait voir l'origine de la hiérarchie féodale, de cette aristocratie.
Lorsque les Francs eurent envahi la Gaule, outre les dons ordinaires d'armes, de chevaux, etc., les chefs distribuèrent à leurs antrustions (hommes de leur truste) des lots de la terre conquise, des bénéfices suivant l'expression romaine, des feods (d'où féodalité) suivant l'appellation barbare, des fiefs suivant l'expression moderne.
Ces dons obligeaient le bénéficiaire ou vassal au service militaire et môme à l'accomplissement, dans les jours solennels, des fonctions domestiques qu'il remplissait autrefois quotidiennement auprès de son chef.
Les bénéficiaires royaux, les leudes (= fidèles guerriers, de l'allemand leute = gens ; membres de la haute aristocratie durant le haut Moyen Âge, ils étaient liés au roi par un serment, le leudesanium, et des dons), étaient tenus aux mêmes obligations envers le roi.
Après la conquête franque, il existait une autre nature de propriété foncière, l'alleu (allodium) ou toute-propriété, qui donnait au possesseur tous les droits de la souveraineté dans sa terre, sans qu'il fût tenu à aucune obligation, sauf quelques services, comme d'héberger le roi ou ses envoyés, d'entretenir les routes, etc.
« Tenir en alleu est tenir terre de Dieu tant seulement, et ne doivent cens, rente, ne relief, ne aultre redevance à vie ne à mort. » (La Somme rurale)
Il est vraisemblable qu’à l'origine, les alleux avaient été le partage des chefs et des Francs non engagés dans une truste.
Un certain nombre de guerriers avaient sans doute aussi reçu comme un privilège leurs terres en franc-alleu.
A côté de l'alleu et du fief (feodum), on vit subsister quelques restes de la propriété gallo-romaine.
Le système, établi en Gaule avec l'arrivée des Francs, ne connut sa véritable extension qu'au IXe siècle, profitant de la désagrégation du pouvoir central, pendant les dynasties mérovingienne et carolingienne, puis de la lente et difficile affirmation du pouvoir royal des Capétiens. À cette date commença l'ère féodale proprement dite.
En 614, un édit de Clotaire II dit le Jeune (roi de Neustrie de 584 à 613 et roi des Francs de 613 à 629), avait réservé le titre de comte à des hommes issus du comté et y possédant des biens. Cet édit, qui permettait aux rois de saisir ces biens si la gestion du comte était indélicate, avait permis à ceux-ci d’augmenter leur puissance en s’appuyant sur un réseau de proches 1.
En 615 ou 616, Clotaire II convoque à Bonoïlum ou Bonogilum (Bonneuil sur Marne) une assemblée de ses leudes : l'Edit de Bonneuil garantit l'hérédité des bénéfices aux leudes de Bourgogne.
Le système féodal
Le système féodal est basé sur une confédération de seigneurs, tous investis d'un pouvoir dans leurs propres domaines mais inégaux en puissance et subordonnés entre eux, ayant des droits et des devoirs réciproques.
D'où une distinction entre le seigneur suzerain et les vassaux ou feudataires. Le vassal (vassalus du franc gessell = compagnon) ayant reçu sa terre doit foi, obéissance et hommage 3 au donateur ; le suzerain, lui, s'engage à le protéger.
Lors de la cérémonie de l'hommage, le vassal prête serment au suzerain : "Tout le monde sait que je n’ai rien pour me nourrir et me vêtir. C’est pour cela, mon seigneur, que j’ai sollicité votre miséricorde, et vous avez bien voulu me l’accorder, la faveur de me placer sous votre protection. Je le fais à condition que vous me donniez de quoi vivre, en échange de mes services… Tant que je vivrai, et bien que demeurant libre, je vous servirai avec fidélité. Mais en échange, je resterai toute ma vie sous votre pouvoir et votre protection." 2
Un seigneur peut être suzerain pour les fiefs qu'il a conférés et vassal pour ceux qu'il a acquis.
Le vavasseur ou vavassal du latin médiéval vassus vassorum (vassal des vassaux), est le vassal d’un seigneur lui-même vassal.
Tout seigneur ayant à son service des hommes lui prêtant aide et conseils se doit de les récompenser par l’octroi d’un bénéfice (beneficium), généralement une terre en usufruit.
A la mort du bénéficiaire, elle retourne au seigneur.
Le 18 novembre 843, à l’assemblée de Coulaines (Sarthe), Charles II le Chauve, alors empereur d’Occident, concède aux comtes leur non-révocabilité.
Par le capitulaire de Quierzy sur Oise (14/16 juin 877), Charles II le Chauve décide que les fils de comtes ou de vassaux directs relèvent la charge de leur père défunt.
Charles II le Chauve
Ainsi vont se constituer dans les comtés des lignages stables et le terme de beneficium est progressivement remplacé par celui de feodum (fief). Amovible à l'origine, le fief devient héréditaire.
Le nom de terre (dr. civil), est l'appellation individuelle ou familiale tirée de la possession d'un domaine foncier, par adjonction du nom de ce domaine, à l'aide d'une particule, au nom du propriétaire. Beaucoup de familles nobles abandonnent leur patronyme pour ne porter que le nom de terre. 4
Les grands feudataires affirment leur indépendance et accroissent leurs pouvoirs, publiant des ordonnances (les bans), rendant haute et basse justice, battant monnaie, levant des années et prescrivant des impôts.
A la fin de l’Empire carolingien (Louis V + 987), la hiérarchie de la noblesse est constituée comme suit : Prince, Duc, Marquis, Comte, Vicomte, Baron, Chevalier et Écuyer.
Enrichis et puissants, les feudataires s'éloignent alors de leur but primitif de protection et l'institution féodale devient une source d'exploitation et d'oppression.
L'Eglise aussi possède ses territoires en sorte que les terres sont presque toutes englobées dans ce réseau de liens féodaux.
Peu à peu diverses causes modifient ce régime. D'abord l'établissement des communes, avec leurs chartes de franchise limitant les pouvoirs seigneuriaux. Puis l'organisation des croisades qui force les vassaux à engager leurs domaines à la Couronne, laquelle, parfois, ne les restitue point. D'autre part, certains rois, soit par jugement, soit par les armes, soit par l'achat ou les mariages, réunissent de nombreux fiefs au domaine royal.
Plus tard, Louis XI, puis Richelieu, attaqueront victorieusement les grands feudataires.
La société féodale repose sur une organisation tripartite des tâches : les bellatores (seigneurs et vassaux, nobles et chevaliers) combattent, les oratores (ecclésiastiques) prient et les laboratores (artisans, paysans et serfs) travaillent.
Sous l’Ancien Régime et jusqu'au XIXe siècle, LABOUREUR désigne un statut, celui du paysan qui possède la terre qu'il cultive et au moins un attelage, cheval ou paire de bœufs, et charrue. Les laboureurs sont généralement des paysans qui se sont enrichis et ont ainsi réussi à échapper partiellement au système de la féodalité. Ils sont considérés comme des notables des campagnes, très présents dans les assemblées villageoises et, parfois, interlocuteurs directs du seigneur du lieu.
La catégorie de paysans moins favorisée est celle des ménagers, ne possédant que de (très) petites parcelles de terre et bien sûr pas de cheval, seulement un âne ou un mulet.
Le 27 septembre 1312, la charte de Kortenberg est signée par le duc Jean II de Brabant et quelques nobles : elle s'apparente plus à une constitution adressée à tout le Brabant qu'à un catalogue de privilèges accordés à Kortenbergh : elle est un des premiers actes de l'Europe féodale à limiter le pouvoir des Princes.
Le servage
Le servage, du latin servus (= serviteur ou esclave), est une institution caractérisant l’organisation socio-économique du Moyen Age et qui subsistera en Russie jusqu'au milieu du XIXe siècle.
La continuation de l’institution esclavagiste est le servage qui servira à son tour d’introduction au métayage.
Différent de l'esclavage, le servage est légalement une condition servile ou non-libre qui implique la dépendance personnelle à un seigneur, une liberté de déplacement fortement réduite et la sujétion à des charges considérées comme des marques de servitude.
Sous l’influence du droit franc, l’Église et les seigneurs attribuent des terres à d’anciens captifs qui deviennent des esclaves chasés (servi casati), c’est-à-dire bénéficiant d’une maison et d’un lopin de terre.
Bien que bon nombre de serfs soient des descendants d'esclaves domestiques, le servage diffère de l'esclavage : les serfs possèdent certains droits légaux et protections, et ne peuvent être vendus.
Ils peuvent avoir une famille et un patrimoine.
Ils peuvent détenir des biens, et les droits du seigneur sur leur travail sont limités par la coutume et la tradition locales, ce qui permet à la communauté paysanne d'empêcher certains abus seigneuriaux.
Classe de travailleurs agricoles, les serfs sont légalement tenus de résider et de travailler en un endroit, et de cultiver la terre, propriété de leur seigneur, qui peut être un noble, un dignitaire ecclésiastique ou une institution religieuse comme un monastère.
Ils cultivent et moissonnent la terre du seigneur ; en contrepartie, ils sont autorisés à travailler une partie de la terre pour subvenir à leurs besoins et à ceux de leur famille, mais doivent effectuer des versements en nature et en espèces au seigneur sur leurs propres revenus.
Les serfs acquittent des droits de succession, des droits d'usage des moulins à farine et des fours à pain du seigneur.
Ils payent également pour divers autres services comme le transport par charrette et pour obtenir la permission de marier leurs filles en dehors de la seigneurie (droit de formariage ou de quitage transformé malicieusement en DROIT DE CUISSAGE par Voltaire et Beaumarchais). Si certains seigneurs s'octroient le pouvoir de faire l'amour avec les jeunes mariées, ce n'est aucunement toléré par la loi. Le droit de cuissage, appelé aussi droit de jambage et parfois droit de dépucelage, est une légende vivace selon laquelle un seigneur aurait eu le droit d'avoir des relations sexuelles avec la femme d'un vassal ou d'un serf la première nuit de ses noces (Wikipédia). Devant l’absence de preuves documentaires claires, on peut en déduire que le droit de cuissage relève du mythe, du moins en tant qu’institution ou pratique sociale. En revanche, il est indéniable qu’il a existé de manière fictive dans l’esprit des personnes du Moyen Âge, à l’image des légendes urbaines actuelles (Ana E. Ortega Baún, historienne).
Les serfs sont astreints à la corvée et acquittent une redevance : le chevage.
À partir du XIIIe siècle, ils sont de plus en plus soumis à une taxe arbitraire appelée la taille qui devient annuelle à partir de 1439.
Puisque leur domicile et leur travail sont légalement attachés à la terre, les serfs sont compris dans tout transfert de propriété terrienne.
Ils sont frappés de la mainmorte : interdiction de transmettre les biens pour qu’ils ne soient pas transférés en dehors de la seigneurie.
Le seigneur, en échange, est obligé de protéger ses serfs contre le pillage des brigands ou d'autres seigneurs, et leur doit une assistance alimentaire.
Les serfs peuvent acheter leur liberté légale à leur seigneur, et donc s'affranchir eux-mêmes de certaines charges et obligations serviles arbitraires.
C’est ainsi que Philippe le Bel, ayant besoin d’argent, charge trois banquiers florentins d’organiser des affranchissements en série dans son domaine.
Le servage peut disparaître par affranchissement individuel ou collectif ou par l’exercice de certaines fonctions.
Jusqu'au XIVe siècle, chacun dépend d'une seigneurie, dirigée par le seigneur. Celui qui n'y est pas né est un aubain ; en tant qu'étranger, ses biens reviennent à sa mort au seigneur, au nom du droit d'aubaine. 5
En 1315, le roi de France Louis X le Hutin publie le 3 juillet un édit qui affirme que selon le droit de nature, chacun doit naître franc, c'est-à-dire libre. Officiellement, depuis cette date, le sol de France affranchit l'esclave qui le touche. Ainsi, les sujets passent de l'autorité du seigneur au roi, ceux qui appartiennent au royaume étant appelés regnicoles et les autres étrangers ; toutefois, les enfants nés en France de parents étrangers deviennent français dès leur naissance. 5
Le 23 février 1515, un arrêt du Parlement de Paris, en matière d'héritage, introduit partiellement le jus soli (droit du sol) dans le droit français : indépendamment de l'origine des parents, qui tous deux peuvent donc être étrangers, la naissance en France donne la capacité d'hériter, sans disposer de la totalité des droits de la naturalité. 5
Le 19 décembre 1777, un édit de Charles-Emmanuel III abolit le servage en Savoie contre versement d’une indemnité compensatoire aux seigneurs.
Le 8 août 1779, Louis XVI édicte la suppression gratuite du servage sur le domaine royal.
La propriété féodale disparaît définitivement à la Révolution (en 1789, il y avait encore 1 million 500 000 serfs mainmortables).
Citations
Le canon a tué la féodalité ; l'encre tuera la société moderne (Napoléon Bonaparte 1769-1821)
Les champs autour desquels le seigneur avait pu tracer un cercle avec son épée relevaient de son propre champ. (Chateaubriand 1768-1848)
Notes
1 Michel Dillange, Les Comtes de Poitou, Ducs d'Aquitaine (778-1204),Geste éditions, coll. « La Crèche », 1995, 304 p. (ISBN 2-910919-09-9), p. 66.
2 Chroniques de Jean Froissard, Bibliothèque nationale de France.
3 L'hommage (homage vers 1160) est l'acte par lequel le vassal se déclare l'homme de son seigneur. (Dictionnaire historique de la langue française. Le Robert. 1994)
4 http://www.cnrtl.fr/lexicographie/nom
5 http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_du_sol
Sources
Auteur : Jean-Paul Coudeyrette
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Date de mise à jour : 18/05/2024